Overblog condamnée à 10 000 € d’amende pour un billet diffamatoire

Mardi 11 juin 2013, le tribunal de grande instance de Brest rendait une décision qui allait faire jurisprudence. La société Overblog était condamnée à 10 000 € d’amende. L’hébergeur est reconnu coupable d’avoir conservé sur sa plateforme des propos manifestement insultants. Une décision qui pourrait faire des petits, d’autant que la qualification du délit est sujet à interprétation.

La société Overblog est une plateforme permettant aux internautes de se créer un blog. Parmi les 3 millions de comptes créés, le blog « un petit coucou », appartenant à une certaine Mme L. Or, le 23 juillet 2011, cette auteure publie un billet intitulé « Année 1994 Josette B. me pourrit déjà la vie » dans lequel elle tient des propos contestables :

Je confirme donc que Josette B. et ses amis assassins d’ingénieurs étaient bien déjà en relation avec la Mafia qui a tenté de m’assassiner à plusieurs reprises cette année-là, et me harcelait intensivement dans le travail.

ou encore

Or, il y avait bien des délires en provenance de Josette B. et de ses amis assassins d’ingénieurs, lesquels me faisaient passer pour « la fille d’un truand bien connu du Milieu brestois” (sic), car, tenez-vous bien, mon père aurait “magouillé” pour que tous ses enfants reçoivent une excellente éducation !!!

Des passages contestables et contestés par Josette B., la cible de ces allégations. C’est également ce que reconnaitra le tribunal, dont la décision repose sur deux éléments :

  • La société Overblog SAS a refusé de retirer le billet bien qu’elle ait été informé à de multiples reprises, par la victime, de l’existence de celui-ci et de son caractère diffamatoire.
  • Le tribunal a reconnu que les propos étaient « manifestement » illicites.

Le second critère ayant motivé la décision du tribunal est central dans ce dossier. Le tribunal indique qu’il n’est pas nécessaire que des faits soient de manière certaine vrais ou faux. Le caractère « manifestement » illicite suffit à ce qu’un hébergeur soit dans l’obligation de supprimer les textes ou commentaires en question. Le manque d’éléments probants ainsi que le contexte clairement paranoïaque dans lequel les propos ont été tenus ont sans aucun doute été décisifs dans la décision du juge. Cependant, on peut tout de même s’interroger. Car dans le qualificatif « manifestement » il y a une place pour l’interprétation, la subjectivité. Les hébergeurs seront-ils plus méfiant vis-à-vis des signalements qui leur parviennent ? Ne seront-ils pas tentés de supprimer plus facilement, voire abusivement des publications ? Afin de ne pas courir le risque d’être condamné, existe-il un risque que les hébergeurs aient la main lourde au moment de modérer un message ? Si c’était le cas, cela serait la porte ouverte à plus de suppressions, voire de la censure.

Autre perspective : cette décision de justice est-elle compatible avec les nouveaux modes d’expression que représente Internet et les médias sociaux ? Je m’explique : quelle est la part de voix d’un seul billet, d’un seul blog parmi les 3 millions de blogs hébergés sur le site Overblog, parmi les plus de 20 millions de blogs en France. Faut-il parler de la centaine de millions de blogs dans le monde ? La diffamation signifie porter atteinte à la réputation d’autrui. Or, pour porter atteinte à la réputation d’une personne, encore faut-il d’autres personnes pour écouter les propos diffamatoires. Dans le cas d’un blog au trafic quasiment nul (information à vérifier bien sûr), la diffamation ne peut-elle pas être considérée comme nulle ?

A quand un champ « Trafic mensuel de votre site web » sur le formulaire de dépôt de plainte ? Une chose manifeste et certaine, c’est pas pour demain !