Blog généraliste sans langue de bois

Mentions légales

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, sansmoderation.net est titulaire des droits d’auteur sur tous les contenus figurant sur le site sansmoderation.net les textes, les images, les logos et les documents téléchargeables du site.

Tous les contenus présents sur le site sansmoderation.net sont protégés par le droit d’auteur.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. L’utilisation de ces liens par l’Internaute le fait quitter le Site.

Ces liens et les sites auxquels ils permettent d’accéder sont indépendants du Site. A ce titre, l’Internaute est informé que sansmoderation.net n’a aucun contrôle sur le contenu de ces liens et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Aussi, l’Internaute reconnait et accepte qu’il utilise lesdits liens sous sa seule responsabilité, tant civile que pénale.

A cet égard, sansmoderation.net peut, à tout moment et sans préavis, modifier ou interrompre temporairement ou pour une durée indéterminée tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des améliorations et/ou des modifications du Site.

En aucun cas la responsabilité de sansmoderation.net ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au Sitesansmoderation.net et/ou d’utilisation des services.

L’internaute reconnaît et accepte que sansmoderation.net ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Internaute ou tout tiers.

Acceptation des Conditions d’utilisation
Le simple accès au site sansmoderation.netimplique l’acceptation irrévocable, pure et simple des modalités et des principes des présentes conditions.
Ce site se réserve le droit de modifier périodiquement et sans préavis les présentes Conditions.

Lesdites modifications et mises à jour entrent en vigueur dès leur publication sur le site www.Aide-internet.org . Sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.

Sa responsabilité ne saurait être engagée à ce titre ainsi qu’en cas de problème informatique, panne réseau, bug, maintenance, etc.

Loi applicable et attribution de compétence

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit marocain. A défaut d’accord amiable, le Tribunal de Commerce de Casablanca est seul compétent pour connaître de tout litige à l’occasion de l’application ou de l’interprétation des présentes conditions.